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Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : C. Osmont (Rouen)
Date : 1689
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 117
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
langue : fra

		Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement
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Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
Auteur : Soefve, Lucien
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : C. Sercy (Paris)
Date : 1682
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 127
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
Description : Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
Description : Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
langue : fra

		Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second]
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Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142962
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Jurisprudence - Répertoires | France
Auteur : Loüet, Georges (1540?-1608)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : J. Clousier (Paris)
Date : 1742
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 104-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
Description : Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
Description : Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
Description : Sig. [ ]², a², b¹, A-RRRrr⁴, SSSss-HHHHhh², IIIIii¹
langue : fra

		Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat à la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée, et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome second
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